Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTE SAVEURS
ALDIS APS S.A.S

Numéro de dépôt :
3046221
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COTE SAVEURS

Déposée le 3 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDIS APS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE SAVEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALDIS APS domicilié(e) 1/11 rue du Puits Dixme - SENIA 524, 94577 ORLY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 899 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALDIS APS S.A.S - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

ALDIS APS a également déposé les autres marques suivantes : APPROVAL


ALDIS APS S.A.S - 1/11 rue du Puits Dixme - SENIA 524, 94577 ORLY cedex - France - SIREN 392899530


ALDIS APS S.A.S - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 4 septembre 2002 - Rejet total n°352864 - Publication au BOPI 2002-09-04

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 4 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444726 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Gamme de produits à destination de la restauration : - aides culinaires, - fonds de sauce, - sauces, - extraits de viandes, - préparation pour desserts - desserts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.